Classe 9 : Marchandises diverses
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Classe de risques 9 : Substances et articles dangereux divers
Les matières et articles dangereux divers sont des matières et articles qui, pendant le transport, présentent un danger non couvert par les autres classes de marchandises dangereuses. Elle comprend les substances dangereuses pour l'environnement de classe 9, mais aussi toutes les autres classes à l'exception des matières radioactives de classe 7.
Les matières et articles de classe 9 n'ont pas de divisions mais sont subdivisés comme suit :
- Substances qui, en cas d'inhalation sous forme de fines poussières, peuvent mettre la santé en danger.
- Matières et articles qui, en cas d'incendie, peuvent former des dioxines
- Substances dégageant des vapeurs inflammables
- Piles au lithium
- Engins de sauvetage
- Substances dangereuses pour l'environnement
- Substance dangereuse pour l'environnement, solide, NOS
- Substance dangereuse pour l'environnement, liquide, NOS
- Micro-organismes et organismes génétiquement modifiés
- Matières transportées ou proposées pour le transport à température élevée
- Liquide
- Solide
- Autres matières ou articles présentant un danger pendant le transport, mais ne répondant pas aux définitions d'une autre classe
Groupes d'emballage
Bien que les matières dangereuses de classe 9 n'aient pas d'autres divisions, les matières et articles dangereux divers se sont vu attribuer un groupe d'emballage qui correspond à un degré de danger.
Groupe d'emballage II Substances présentant un danger moyen
Groupe d'emballage III Substances présentant un faible danger
Placardage, étiquetage et marquage des marchandises dangereuses de classe 9
Plaque et étiquette de classe 9 Les colis contenant des marchandises dangereuses de classe 9, ainsi que les engins de transport, les conteneurs, les conteneurs pour les marchandises en vrac, les conteneurs-citernes, les citernes mobiles et les conteneurs à gaz multi-éléments contenant des marchandises dangereuses de classe 9, doivent être marqués de manière durable sur l'étiquette/plaque-étiquette de classe 9.
Étiquette de classe 9A pour les colis ou articles non emballés contenant des piles au lithium
Marque de substance dangereuse pour l'environnement/polluant marin Les colis contenant des substances dangereuses pour l'environnement/polluants marins, ainsi que les engins de transport, les conteneurs, les conteneurs pour marchandises en vrac, les conteneurs-citernes, les citernes mobiles et les conteneurs à gaz multi-éléments contenant des substances dangereuses pour l'environnement/polluants marins, doivent être marqués de manière durable avec la marque substances dangereuses pour l'environnement/polluant marin.
Marque de pile au lithium pour les colis contenant des piles ou des batteries au lithium préparées conformément à la disposition spéciale 188 (Non applicable pour le transport aérien)
Exemples de marchandises dangereuses diverses couramment transportées
Les exemples de marchandises dangereuses de la classe 9 sont les modules de sacs gonflables (dispositifs de sécurité, déclenchés électroniquement), l'amiante (amphibole et chrysotile), les équipements alimentés par batterie, les véhicules alimentés par batterie, les trousses chimiques, les marchandises dangereuses dans les machines ou appareils, la neige carbonique (dioxyde de carbone, solide) , substances dangereuses pour l'environnement (liquides et solides), trousses de premiers soins, organismes génétiquement modifiés, micro-organismes génétiquement modifiés, engins de sauvetage (auto-gonflables et non auto-gonflables), batteries au lithium-ion, batteries au lithium métal, prétensionneurs de ceinture de sécurité (dispositifs de sécurité, déclenchés électroniquement).