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Ce que vous devez savoir sur les changements à venir dans les procédures douanières du Brexit

Le 1er janvier 2022, une nouvelle phase du Brexit devrait entrer en vigueur, et avec elle, des contrôles douaniers complets viendront s'appliquer lors de l'importation et de l'exportation de marchandises vers et depuis le Royaume-Uni. Découvrez ce à quoi vous devez être particulièrement attentif dans le cadre de ce changement à venir et comment préparer au mieux votre entreprise.

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Près d'un an s'est écoulé depuis que la période de transition du Brexit a pris fin et que le Royaume-Uni a officiellement quitté l'UE.

Au cours de cette première année du Brexit, il y a eu un assouplissement de la période qui a permis aux entreprises de retarder le dédouanement complet à l'importation de biens non contrôlés au Royaume-Uni, afin que la transition vers le Brexit se déroule plus en douceur.

Cependant, le 1er janvier 2022, la deuxième phase du Brexit devrait entrer en vigueur, ce qui signifie que des contrôles douaniers complets seront mis en œuvre et qu'un nouveau modèle opérationnel frontalier sera introduit.

Comment se préparer à la deuxième phase ?

Chez DSV, nous avons pris un certain nombre de mesures pour nous assurer que nous sommes préparés aux changements qui devraient entrer en vigueur le 1er janvier :

"Au cours de l'année 2021, nous avons modifié nos processus douaniers pour une grande partie des marchandises que nous transportons pour nos clients, de sorte à ce qu'ils respectent déjà les nouvelles exigences. C'est pourquoi nous sommes bien préparés pour faire face à l'ensemble des contrôles douaniers à partir du 1er janvier 2022", explique Jesper Hansen, vice-président exécutif et membre du conseil du projet DSV Brexit.

Pour l'instant, nous ne pouvons pas prédire exactement quelles seront les conséquences de l'entrée dans la deuxième phase du Brexit. Toutefois, Jesper Hansen s'attend à ce que la transition à venir ait un impact moindre sur le marché que la précédente :
"Je ne pense pas que nous verrons les mêmes conséquences du Brexit que celles auxquelles nous avons été confrontés au premier et au deuxième trimestre de 2021, mais les changements à partir du 1er janvier mettront à coup sûr plus de pression sur le passage des frontières et les installations frontalières, en particulier sur la Manche."

Pour que la transition à venir vers la deuxième phase du Brexit se déroule le plus harmonieusement possible, nous donnons les conseils suivants à nos clients :
Tout d'abord, il est important de préparer toute la documentation appropriée avant que le fret ne quitte l'UE afin de s'assurer de minimiser les retards ou les impacts négatifs sur les temps de transit convenus.
Il est également important de s'assurer que l'importateur enregistré au Royaume-Uni a déjà pris des dispositions provisoires pour les instructions de dédouanement à l'importation et a rempli une procuration (POA) d'autorisation directe avant l'entrée au Royaume-Uni.

Enfin, il est important que les factures commerciales des fournisseurs de l'UE contiennent la déclaration REX (Registered Exporter System).

Comprendre les changements à venir

À partir du 1er janvier 2022, il est prévu que les procédures extraordinaires et simplifiées actuelles permettant de retarder le dédouanement complet des importations de marchandises non contrôlées au Royaume-Uni, ne seront plus disponibles. Seules les entreprises ayant reçu l'approbation de la procédure simplifiée de fret douanier (PFSD) de Her Majesty's Revenue and Customs (HMRC) seront encore en mesure de retarder leur dédouanement.

Par conséquent, le modèle opérationnel frontalier actualisé, qui s'appliquera à partir du 1er janvier 2022, repose sur trois processus opérationnels :

  • Le modèle traditionnel de stockage temporaire, dans lequel les marchandises entrant en Grande-Bretagne peuvent être stockées à la frontière pendant 90 jours maximum avant d’être déclarées aux douanes.
  • Le modèle de pré-lodgement, dans lequel les marchandises arrivant devront avoir présenté une déclaration en douane avant l'embarquement du côté de l'UE.
  • Le fret en transit, qui est généralement utilisé pour contourner les frontières de l'UE et du Royaume-Uni et poursuivre sa route jusqu'à une installation de stockage temporaire externe (ETSF) intérieure autorisée, où le fret peut être dédouané dans une zone douanière approuvée.

Une fois dédouané, le fret peut alors être libéré pour la livraison finale.

Pour plus d'informations

Si vous êtes un client de DSV et que vous souhaitez savoir exactement comment la deuxième phase du Brexit affectera vos processus commerciaux, veuillez contacter votre interlocuteur spécialisé en douane.

Si vous n'êtes pas encore client de DSV et que vous souhaitez savoir ce que nous pouvons faire pour votre entreprise, contactez-nous via le formulaire ci-dessous.

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